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Termes et conditions

1. Objet

Les présentes conditions d’utilisation ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site Art Thérapie Royan accessible à l’adresse : [votre URL].
En naviguant sur ce site, l’utilisateur accepte pleinement et entièrement les présentes conditions.

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès internet.
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3. Responsabilités

L’éditeur s’efforce de fournir des informations fiables et à jour. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir.
L’utilisateur est seul responsable de l’usage qu’il fait des informations disponibles sur le site.

4. Propriété intellectuelle

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6. Cookies

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7. Loi applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français.
En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

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